Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Les comptes des nouveaux membres pilotes seront ouverts dans les 24 h après inscription sur le site. Vous pouvez contacter Tony Jouin en MP pour plus d'informations.

 

 ANNEXE A - REGLEMENT 2012

Aller en bas 
AuteurMessage
Tony Jouin
pilotes
pilotes
Tony Jouin


Messages : 282
Date d'inscription : 27/01/2011

ANNEXE A - REGLEMENT 2012 Empty
MessageSujet: ANNEXE A - REGLEMENT 2012   ANNEXE A - REGLEMENT 2012 Icon_minitimeVen 17 Fév - 17:43

Annexe A

PROPRIETE INTELLECTUELLE

En tant que propriété intellectuelle, le Drift Challenge by Darkdog doit approuver toute utilisation de l’identification de Drift Challenge by Darkdog quelque soit sa forme, marque, logo, image ou autre, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur d’un évènement officiel. L'utilisation non autorisée de toute identification, marques, logos, image, ou autres peut entraîner des pénalités, amendes, la disqualification ou une action en justice.



Merci a la DMCC pour les grandes lignes du present réglement.
Revenir en haut Aller en bas
 
ANNEXE A - REGLEMENT 2012
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» ANNEXE C - REGLEMENT 2012
» ANNEXE D - REGLEMENT 2012
» ANNEXE B - REGLEMENT 2012
» ARTICLE 14 - REGLEMENT 2012
» SOMMAIRE REGLEMENT 2012

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Réglements technique :: REGLEMENT TECHNIQUE-
Sauter vers: